Conditions générales de vente

Les conditions générales de ventes (CGV) sont conclues entre RGB Engineering et le client.

 

Commande:

Les prix sont non assujettis à la TVA selon l'article 293B du CGI.

Les prix sont susceptibles d'être modifiés.

Les photos du site ne sont pas contractuelles et servent à reconnaître les articles. RGB Engineering se réserve le droit de changer sans préavis les caractéristiques ou les marques des produits.

Une commande datée et signée constitue une offre d'achat ferme.

Pour les articlesqui ne sont pas en stock nous vous indiquerons à titre indicatif le délai de livraison.

Si la livraison n'est pas immédiate et en cas de dépassement de la date de celle-ci de plus de 8 jours non du a un cas de force majeur, le client peut dénoncer le contrat de vente par lettre recommander avec accusé de réception, dans ce cas le contrat est stipulé rompu à la réception de la lettre recommandée avec accusé de réception par laquelle le client informe le vendeur de sa décision, à condition que la livraison n'est pas été effectuée entre l'envoi et la réception de la lettre.

 

Livraison:

L'expédition de votre commande sera effectuée uniquement à la réception du règlement, vérification systématique des paiements PAYPAL et CB

livraison colissimo (sous 2 jours) après validation de la commande.

Aucune expédition le samedi.

 

Modalités de paiement:

Paiement anticipé par chèque bancaire, paiement à la commande par paypal ou par carte bancaire

 

Echanges et retours:

A compter de la livraison, l'acheteur bénéficie d'un délai de 8 jours, pour tout retour d'un produit au vendeur (le cachet de la poste faisant foi). Les retours se feront uniquement en accord avec le vendeur. Le retour du produit doit se faire impérativement dans son emballage d'origine. Les frais de retour et de réexpédition seront au frais du client sauf erreur de notre part.

Les retours se feront uniquement en accord avec le vendeur.

En cas d'erreur de notre part, les retours se feront suivant, les modalités décrites ci-dessus, nous effectuerons aussitôt un échange, un avoir ou un remboursement.

 

Garantie:

Nous déclinons toutes responsabilités pour toute utilisation non conforme ou montage défectueux.

Les produits vendus sont sous la responsabilité de l'utilisateur du faite de son utilisation en compétition, et ne bénéficierons d'aucune garantie sauf celle pour vice caché.

Aucune garantie ne sera effectuée pour un produit modifié et utilisé dans des conditions anormale (conféré notice d'emploi).

 

Transport:

RGB Engineering n'est pas responsable du transport, celui-ci incombe à l'acheteur. L'acheteur doit vérifier le colis à sa réception et notifier toutes les réserves sur le bordereau de transport, et les confirmer au transporteur sous 24 heures par lettre recommandée avec accusé de réception.

Tout client désirant assurer la valeur de la marchandise envoyée en supportera les frais.

 

Retard de paiement:

Les paiements se font comptant a la commande. Tout retard ou rejet de paiement entraînera automatiquement l'ouverture d'un dossier contentieux qui sera facturé au client. En cas de dépassement de délai de paiement entraînera des indemnités de retard.