Conditions générales de vente

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

La boutique en ligne « Santons Simone JOUGLAS » présente les conditions générales de vente de ses produits. Ces conditions générales de vente ainsi que les tarifs, sont expressément acceptés par l’auteur de la commande ce qui entraine leur acceptation.

Il est précisé les modalités de commande, de paiement et de livraison.

Si des modifications doivent y être apportées, elles apparaitront sur notre site.

Ces conditions générales de vente sont valables pour tout achat effectué en France, en Europe, et à l’international.

 

I)-Caractéristiques des Produits :

 

Les santons et accessoires commercialisés par l’entreprise « Santons Simone JOUGLAS » sont fabriqués en Provence. Ils sont réalisés avec les produits du terroir, selon des modèles crées par Simone JOUGLAS. Le moulage, la peinture et l’habillage de chaque sujet est réalisé à la main.

Les photos des santons présentés sur le site sont représentative du santon vendu.

Les produits proposés à la vente sont disponibles.

 

II)-Prise de commande et paiement :

 

L’acheteur a la possibilité de passer sa commande par correspondance à partir du catalogue publié sur le site internet en vigueur à ce moment-là.

Les paiments disponible sont

- Par cheque Libellé a l'ordre de: Atelier Simone JOUGLAS

et a envoyé a:                                     Atelier Simone JOUGLAS

                                                                 26 Chemin de Palama

                                                                     13013 Marseille

- Le paiement en ligne par carte bancaire est disponible Via PAYPAL

- Le paiement par compte PAYPAL.

L’acheteur devra payer sa commande, marchandise et frais d’expédition, dans sa totalité, avant toute expédition.

 

III)-Expédition des marchandises :

 

Les expéditions sont réalisées dans l’ordre d’arrivée des commandes.

Les délais de livraison estimés à 7 jours à partir de la confirmation du paiement de la commande, sont donnés à titre indicatif. Dès la mise en livraison au centre de tri postal, le vendeur se dégage de toutes responsabilités en cas de litiges à réception du colis.

Les colis sont expédiés en Colissimo suivi, remis sans signature.

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux.

 

IV)-Prix :

 

Les prix des marchandises sont indiqués sur notre site, en euros et toutes taxes comprises.

Toute commande vaut acceptation des prix.

Les prix s’entendent nets, départ de Marseille, port en supplément.

 

V)-Réserve de Propriété :

 

Le transfert de propriété de marchandises vendues est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par l’acquéreur sans que celui-ci puisse s’en prévaloir pour refuser le paiement à l’échéance.

Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert par l’acheteur, dès la livraison, des risques de pertes ou de  détérioration des biens vendus, ainsi que les dommages qu’ils pourraient occasionner.

 

VI)-Rétractation :

 

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, l’acquéreur dispose d’un délai de sept jours francs à compter de la réception des articles pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception le cas échéant des frais de retour.

Le vendeur acceptera la reprise de la marchandise si celle-ci est en parfait état dans son emballage d’origine et accompagnée de la photocopie de la facture.

 

VII)-Données Personnelles :

 

Aucune des informations fournies par nos clients n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi du 6 Janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.

 

VIII)-Droits et Propriété Intellectuelle :

 

Selon l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction du contenu partiel ou totale du site est interdite.

Le client ne peut donc utiliser les textes et photos présents sur le site.

Le présent site est édité par l’Atelier Simone JOUGLAS – 26 Chemin de Palama – 13013 MARSEILLE, immatriculé au registre des Métiers des Bouches-du-Rhône sous le numéro N° 419 080 023 RM 1301

Si litige il y a, vous devez nous contacter :

Par courrier :       Atelier Simone JOUGLAS

                               26 Chemin de Palama

                               13013 MARSEILLE

 Par courriel : contact@santons-jouglas-boutique.fr

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